Déposée le 9 avril 1999 par GRANGER GERARD et GRANGER CAROLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SERVIBOIS »
Les déposants sont GRANGER GERARD domicilié(e) DU ROSELET (33),72610 ST PATERNE (dossier no 2399859) - 72610 - France et GRANGER CAROLE domicilié(e) 33 rue ROSELET,72610 ST PATERNE (dossier no 2399859) - 72610 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr et Mme Gérard et Carole GRANGER domicilié(e) 33 rue du Roselet,72610 ST PATERNE (dossier no 2399859) - 72610 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GRANGER GERARD - DU ROSELET (33),72610 ST PATERNE (dossier no 2399859) - 72610 - France
GRANGER CAROLE - 33 rue ROSELET,72610 ST PATERNE (dossier no 2399859) - 72610 - France
Mr et Mme Gérard et Carole GRANGER - 33 rue du Roselet,72610 ST PATERNE (dossier no 2399859) - 72610 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-08
Inscription le 16 juillet 2001 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°327006 - Publication au BOPI 2001-07-16
Inscription le 19 février 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°491402 - Publication au BOPI 2009-02-19
Renouvellement sans limitation le 27 février 2009 n°2399859 - Publication au BOPI 2009-02-27
Publication - Publication le 28 mai 1999 au BOPI 1999-22
Mobiliers urbains et mobiliers exterieurs à savoir : bancs, panneaux signalisation non lumineux, non mécaniques, tables, jardiniéres (meubles), colonnes affichages, pavés en bois, dalles non métalliques, cloisons palissages, caillebotis, pigeonniers, niches, nichoirs, maisons d'enfant (construction transportable) " tous ces produits étant en bois ". Balançoires, poteaux pour sport en bois engins pour exercices corporel, jeux et jouets en bois, jeux de société, " tous ces produits étant base de bois ". Maisons d'enfant, garages, chalets, constructions non métalliques, baignoire d'oiseaux, bassin (construction en bois) piscine, pavés en bois, clôtures non métalliques, marches, escaliers non métalliques, perchoirs, poulaillers, serres transportables non métalliques " tous ces produits étant en bois ". Communication par terminaux d'ordinateurs via Internet.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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